Ciel, un Essaim !
dans votre jardin,
sur votre terrasse ! POUR TROUVER UN CUEILLEUR D'ESSAIM cliquez ici puis sur la commune où vous habitez ------ mise à jour le 21 février 2022 (68 apiculteurs + 13 TSA) En bas à droite,
consulter la liste des "Apiculteurs"
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Cueilleur d'essaim
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Adhésion Pour adhérer afficher dans la pavé à gaucheLa fiche d'adhésion de la saison à venir (ou en cours) ou bien cliquer ici Fiche de souscription au PSE
Depuis l'année 2018, une nouvelle fiche de souscription à jour
car le nouveau PSE a été agréé le 20 mars 2017
Téléchargez cette fiche de sosucription, imprimez-la, remplissez-la, signez-la et
joignez-la à votre Bulletin d'adhésion 2018 pour obtenir des lanières APIVAR cette souscription est valable pour la durée du PSE, à savoir jusqu'à son renouvellement en 2022 Fiche_Souscription___au_PSE_2017-22.pdf(75,34 ko)Téléchargé 2946 fois Administrations (DDSV, ...)
Formulaire papier de "Déclaration de Détention et d'Emplacement de Ruches"
Pour un première déclaration, joindre une copie d'une pièce d'identité mentionnant
votre adresse en cours de validité et un justificatif de votre adresse (facture EDF, ….)
Mise à jour le 30 septembre 2024
Dans le cas où vous désirez offrir ou vendre du miel de votre production
Vous devez avoir un SIRET !
La procédure a changé. Il est nécessaire d'aller sur internet au Guichet des formalités des entreprises (Démarche en ligne) cliquer ici
et “Accéder à la démarche en ligne“
Vous devez créer un compte sur guichet unique INPI (en haut à droite)
et suivre la procédure pour un “Entrepreneur individuelle” à statut micro entrepreneur
puis poursuivre la saisie
Note du webmestre : l'obtention du SIRET est GRATUITE, toute demande ultérieure par courrier d"un "Enregistrement" ou de "Référencement" vous demandant de régler une facture est une offre commerciale nullement obligatoire ... à vous de juger en lisant attentivement les conditions générales de l'offre !!! Observations a - La déclaration au Centre de Formalité des Entreprises
Les C.F.E. ont été institués pour faciliter les démarches administratives des entreprises agricoles lors de leur création, leur modification de situation (par exemple : changement d'adresse...) ou leur cessation.
Adresse : Centre de Formalité des entreprises
2 avenue Jeanne d'Arc b - La Mutualité Sociale Agricole
Tout Agriculteur cotise à la MSA pour sa couverture sociale : maladie, accident, retraite.... Dans notre cas où l'activité apicole est une activité complémentaire, votre couverture sociale est assurée par votre activité principale.....
Adresse : c - La déclaration d'Impôts dans le cas du "Régime Micro BA".Une obligation légale vous est imposée (comme pour tous les commerçants) : établir un cahier des recettes réels des produits de la ruche. Vous calculerez vos revenus réels 2022 diminués d'un abattement de 87% (qui, pour le fisc, ne peuvent être inférieurs à 305 €). Le bénéfice imposable 2022 sera calculé selon la moyenne mobile des recettes agricoles des trois dernières années soit (N, N-1 et N-2). Ce revenu sera reporté par l'administration sur votre déclaration de revenus personnels 2022.
Mais comme un professionnel, vous pouvez opter pour la déclaration au réel, alors vous devez lors de votre déclaration d'impôts annuelle remplir et y joindre la "Déclaration complémentaire de revenu" formulaire n° 2042 C - Cerfa 11222*18 pour revenu de l'année 2022. *************
Conférence AG 2010 Madame Sauvager, Enseignant chercheur au laboratoire de microbiologie de la Faculté de Pharmacie de Rennes nous a fait une conférence remarquable et passionnante sur " Les produits de la ruche et la santé humaine " à notre Assemblé Générale du 11 décembre 2010 Avec son autorisation vous pouvez la télécharger en cliquant sur l'image ! Pour toute question, vous pouvez lui adresser un message par courriel : fr.sauvager@free.fr Conference_St_Maur_11_12_10red.pdf(3 870,48 ko)Téléchargé 13378 fois Nos bulletins de liaisons Documents divers |
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